Jacques Barthélémy


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Barthélémy
conseiller d'Etat
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat, avec voix délibérative
Groupe:
Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000028583256(source JORF)
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Jacques Barthélémy
préfet
Objet:
à faire à valoir ses droits à la retraite
Groupe:
Prefecture - M. Barthélémy (Jacques)
date_debut="2012-10-22"
JORFTEXT000026242500(source JORF)
admission
01 Août 201201/08/2012
De: Barthelemy (Jacques, Roland, Bernard dit Roland)
fondateur et chef d'une société de conseil en création d'entreprise, président d'une association d'entrepreneurs. Chevalier du 9 septembre 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-09"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
promotion
03 Mai 201203/05/2012
De: Barthelemy (Jacques)
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
Comité des abus de droit
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jacques Barthélémy
préfet hors cadre, conseiller d'État en service extraordinaire
Objet:
président du conseil d'administration d'Adoma
Groupe:
Adoma
president
conseil_administration
IOCV1106532D(source BOMI)
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Jacques Barthélémy
préfet hors cadre, conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
président du conseil d'administration d'Adoma
Groupe:
Adoma
president
conseil_administration
JORFTEXT000023866078(source JORF)
nomination
16 Avril 201116/04/2011
De: Jacques Barthélémy
préfet hors cadre, conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration d'Adoma
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
Adoma
conseil_administration
JORFTEXT000023654989(source JORF)
nomination
03 Mars 201103/03/2011
De: Jacques BARTHELEMY
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000022079005(source JORF)
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Jacques BARTHELEMY
préfet
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000022078975(source JORF)
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Barthélemy (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000021712732(source JORF)
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Barthelemy (Jacques)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Barthélémy (Jacques, Lucien, Marie)
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs. Officier du 22 février 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-02-22"
JORFTEXT000020849230(source JORF)
promotion
14 Juillet 200914/07/2009
De: Jacques Barthélémy
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
Préfecture du Doubs
conseil_des_ministres
prefet_region="Franche-Comté"
prefet_departement="Doubs"
prefet_departement_code="25"
prefet
JORFTEXT000000823895(source JORF)
nomination
23 Juin 200723/06/2007
De: Jacques Barthélemy
Objet:
sur proposition du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
sa commission permanente
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000644701(source JORF)
désignation
05 Mai 200705/05/2007
De: Jacques Barthélemy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000638620(source JORF)
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jacques Barthelemy
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000000268946(source JORF)
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Barthélêmy (Jacques)
Objet:
à l'honorariat
Bas-Rhin
JORFTEXT000000802702(source JORF)
admission
13 Mai 200413/05/2004
De: Jacques Barthélemy
préfet de Maine-et-Loire
Objet:
préfet de Seine-et-Marne
Groupe:
Préfecture de Seine-et-Marne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000781332(source JORF)
nomination
18 Janvier 200418/01/2004
De: Barthélémy (Jacques, Antonin, Vaillant)
avocat honoraire, vice-président de la Fédération nationale pour le droit de l'entreprise. Chevalier du 23 mars 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-23"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
promotion
20 Avril 200320/04/2003
De: Barthélemy (Jacques)
Objet:
sur proposition du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
sa commission permanente
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000602684(source JORF)
désignation
12 Mars 200312/03/2003
De: Barthélémy (Jacques, Lucien, Marie)
préfet. Chevalier du 22 janvier 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-22"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Barthélemy (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000594598(source JORF)
nomination
10 Novembre 200210/11/2002
De: Jacques Barthélemy
préfet des Côtes-d'Armor
Objet:
préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
Préfecture du Maine-et-Loire
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000408086(source JORF)
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Barthélémy (Jacques, Roland, Bernard)
directeur dans un groupe industriel ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Barthelemy (Jacques)
avocat honoraire
Objet:
comme personnes qualifiées au conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Membres titulaires
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000756526(source JORF)
désignation
19 Mai 200119/05/2001
De: Barthélemy (Jacques, André, Laurent)
contrôleur général des armées. Commandeur du 16 décembre 1992
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1992-12-16"
JORFTEXT000000403263(source JORF)
élévation
03 Novembre 200003/11/2000
De: Barthelemy (Jacques)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000400821(source JORF)
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Barthelemy (Jacques)
Objet:
au Conseil national de la création d'entreprises
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la création d'entreprises
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000401108(source JORF)
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Barthelemy (Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant-colonel de réserve
Les commissaires commandant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Barthélémy (Jacques, Lucien)
préfet des Côtes-d'Armor. Chevalier du 22 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-22"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Barthelemy (Jacques)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier spécialisé de Dun-sur-Auron
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000758744(source JORF)
nomination
07 Mars 199907/03/1999
De: Barthélémy (Jacques)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier spécialisé de Dun-sur-Auron
Objet:
des fonctions de chef de service les praticiens hospitaliers
dans les établissements suivants
Groupe:
Fonctions de chef de service les praticiens hospitaliers
JORFTEXT000000576476(source JORF)
mutation
07 Mars 199907/03/1999
De: Jacques Barthélemy
préfet de la Charente
Objet:
préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
Préfecture des Côtes-d'Armor
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000573734(source JORF)
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Barthélemy (Jacques)
Objet:
au Conseil national de la création d'entreprises
Groupe:
Conseil national de la création d'entreprises
JORFTEXT000000383581(source JORF)
nomination
25 Mai 199725/05/1997
De: Barthelemy (Jacques)
université Montpellier-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198618(source JORF)
nomination
04 Février 199704/02/1997
De: Barthelemy (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture
Drôme
Titulaire
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198610(source JORF)
nomination
21 Janvier 199721/01/1997
De: Barthélémy (Jacques)
avocat à la cour de Paris
Objet:
membres de la commission des comptes des services
Bandt (Jacques de), directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.)
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="1996-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564122(source JORF)
nomination
05 Décembre 199605/12/1996
De: Barthélemy (Jacques, André, Laurent)
contrôleur général des armées. Officier du 8 janvier 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-01-08"
JORFTEXT000000546920(source JORF)
promotion
29 Juin 199629/06/1996
De: Barthélemy (Jacques, André, Laurent, Marie)
Contrôleur général des armées
Objet:
chef du contrôle général des armées
Remplace:M. Roqueplo (Jean-Claude, Clément, Marie)
Groupe:
Contrôle général des armées
date_debut="1996-06-17"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000561078(source JORF)
nomination
22 Mai 199622/05/1996
De: Barthélemy (Jacques)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1995 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000374441(source JORF)
promotion
25 Janvier 199625/01/1996
De: Barthelemy (Jacques, Lucien, Marie, Gustave)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire commandant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Jacques Barthelemy
préfet des Landes
Objet:
préfet de la Charente
Groupe:
Préfecture de Charente
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000713885(source JORF)
nomination
11 Août 199411/08/1994
De: Barthelemy (Jacques)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1994, pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000184639(source JORF)
promotion
12 Juillet 199412/07/1994
De: Barthélémy (Jacques, Antonin, Vaillant)
membre du Conseil économique et social; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Barthélemy (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
membre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
membre titulaire
Remplace:M. Renvoise (Jacques)
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000545016(source JORF)
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Barthelemy (Jacques, André, Laurent)
Contrôleur général des armées
Objet:
chef du département de contrôle des services de soutien
Remplace:M. Renvoise (Jacques, Albert, Marie)
Groupe:
Département de contrôle des services de soutien
date_debut="1993-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000361842(source JORF)
nomination
24 Avril 199324/04/1993
De: Barthélémy (Jacques, Lucien, Marie)
préfet des Landes ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Barthelemy (Jacques)
centre hospitalier de Moulins
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000177221(source JORF)
nomination
19 Août 199219/08/1992
De: Jacques Barthelemy
préfet des Hautes-Alpes
Objet:
préfet des Landes
Groupe:
Préfecture des Landes
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000722078(source JORF)
nomination
03 Août 199103/08/1991
De: Barthelemy (Jacques)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière, centre hospitalier de Moulins
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
S.M.U.R., urgences
duree="un an"
JORFTEXT000000525629(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Barthélemy (Jacques, Gaston)
colonel, infanterie; 39 ans 6 mois de services
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GENERALE
Médaillé militaire du
2 juillet 1959
Cité
PERSONNEL OFFICIER
Sans traitement
Groupe:
DIRECTION GENERALE
JORFTEXT000000350194(source JORF)
promotion
08 Avril 199008/04/1990
De: Barthélemy (Jacques, André, Laurent)
directeur à l'administration centrale. Chevalier du 31 juillet 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-31"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
promotion
02 Janvier 199002/01/1990

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